Règlement intérieur

L'organisation du Mouvement Démocrate tant au plan national que départemental est défini par un règlement intérieur national et des règlements intérieurs départementaux.

Le règlement intérieur national

Ce document a été adopté lors du conseil national du 14 mai 2008. Il défini l'organisation des instances de tous les niveaux du MoDem.

Retrouvez sur le site du Mouvement Démocrate national le règlement intérieur et l'organisation qui en découle.

Ce document fourni également les indications sur l'organisation des mouvements départementaux.

 

Règlement intérieur départemental

Chacun des mouvements départementaux est libre de définir son règlement intérieur comme il le souhaite à condition qu'il soit validé par le comité de conciliation et de contrôle (CCC). En raison des délais et de l'organisation transitoire du MoDem jusqu'aux élections, le CCC a demandé à chacune des instances provisoires de chaque département de proposer un RI départemental avant le 30 juin, en fournissant un exemple à personnaliser.

Ce règlement intérieur a bien sûr vocation a être amendé par le conseil départemental une fois qu'il aura été élu.

Lire l'exemple à personnaliser.